Déposée le 11 août 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT FOURNITURES HOSPITALIERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT FOURNITURES HOSPITALIERES domicilié(e) Z.A. Mulhouse-Heimsbrunn B.P. 9, 68990 HEIMSBRUNN (dossier no 2093194) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) (dossier no 2093194) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438752.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENT FOURNITURES HOSPITALIERES (S.A.) - Z.A. Mulhouse-Heimsbrunn B.P. 9, 68990 HEIMSBRUNN (dossier no 2093194) - France
BREESE-MAJEROWICZ - (dossier no 2093194) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1997 n°2093194 - Publication au BOPI 1997-07-01
Inscription le 14 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208878 - Publication au BOPI 1996-11-14
Inscription le 9 novembre 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°165020 - Publication au BOPI 1993-11-09
Inscription le 9 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165019 - Publication au BOPI 1993-11-09
Inscription le 9 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165018 - Publication au BOPI 1993-11-09
Appareils et instruments optiques, lentilles de contact.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; matériel de suture.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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